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GLENAT EDITIONS

SA au capital de 5 000 000 €
Siret (RCS de Grenoble) : 302 069 414 00027
N° TVA Intracommunautaire : FR 13 302 069 414
Siège social : 37, Rue Servan – BP 177 – 38008 GRENOBLE CEDEX 1
Tél : +33 (0)4 76 88 75 75

Nom du directeur de la publication : Jacques Glénat

CRÉATION DU SITE

Malabar Design
6 rue Jean Jaurès
93170 Bagnolet

HÉBERGEUR DU SITE

PLATFORM.SH
SAS Société par actions simplifiée au capital de 360.590 euros
131 boulevard de Sébastopol – 75002 Paris
Siret (RCS Paris) : 521 496 059

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site est une œuvre protégée. L’intégralité des contenus, marques, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos, bases de données et textes, quels que soient leurs formats, et plus généralement tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de GLENAT EDITIONS. Ils ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sous peine de poursuites judiciaires.

Il en est de même des développements informatiques, technologies et développements sous-jacents constituant le Site. Ils ne peuvent donc être reproduits, décompilés, désassemblés sans autorisation expresse préalable de GLENAT EDITIONS, sous peine de poursuites judiciaires.

Toute reproduction totale ou partielle des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. L’Utilisateur s’engage à n’utiliser aucun contenu du Site hors le cadre des présentes, sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les contenus du Site ne peuvent faire l’objet de copie qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

GARANTIES – RESPONSABILITÉ LIMITÉE

L’utilisateur utilise les services du Site à ses risques et périls. GLENAT EDITIONS ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption, l’obligation de fourniture de contenus d’information se limitant à une obligation de moyen.

Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. GLENAT EDITIONS assure seule la responsabilité des informations fournies. GLENAT EDITIONS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Les informations contenues sur le Site peut donc présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. GLENAT EDITIONS ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition soit exempts de virus et autres composants dangereux. GLENAT EDITIONS prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, GLENAT EDITIONS ne saurait en être responsable.

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POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES< TDM-RESERVATION: 1>

GLENAT EDITIONS s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.

Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de […].

L’article   R.   122-28   du   code   de   la   propriété   intellectuelle   précisant   que   l’opposition   mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours  à  des  conditions  générales  d’utilisation  d’un  site  internet  ou  d’un  service,  l’absence  de  métadonnées  associées  au  Site, répertoires du Site,  Contenus  du  Site  est  sans  incidence  sur   l’exercice   du   droit   d’opposition   exprimé   par   les   présentes   conditions   générales   d’utilisation.

Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de   données, cette   opposition   est   également exprimée   ainsi   <   TDM-RESERVATION:   1>.

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